Legal notices

Legal notices #

As this web site is hosted in France, I have to put some legal notices.

For the licensing of the Atlas toolkit, take a look at the license section of the About section.

Mentions légales #

Les sites atlastk.org et www.atlastk.org sont des services de communication au public en ligne édité à titre non professionnel au sens de l’article 6, III, 2° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004.

Ils sont hébergés par :

OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France - RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Conformément à la loi, mes éléments d’identification personnelle leur ont été communiqués.

En cas de réclamation sur le contenu de ce site, vos doléances peuvent m’être envoyées en suivant les indications de la section Contact.

À titre d’information (article 6, I, 4° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004) :

Le fait, pour toute personne, de présenter aux (hébergeurs du site) un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d’en obtenir le retrait ou d’en faire cesser la diffusion, alors qu’elle sait cette information inexacte, est puni d’une peine d’un an d’emprisonnement et de 15 000 EUR d’amende.

The Atlas toolkit related web sites (atlastk.org and www.atlastk.org) issue only technical cookies, that is, none of this cookies is used to trace the visitor in any way nor to store any of its personal data, neither do this web sites use services hosted on third-part web sites which could store or read any other cookie.

For web analytics purpose, this web sites rely on GoatCounter, which does not issue cookies. Concerning the GDPR, see the GDPR consent notices.